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pertes en capital résultant de l’aliénation d’un tel bien ne donnent lieu à aucun allègement fiscal. De plus, cette exonération s’applique également à…

sociodémographique ............................................................................... 42 3.1.1 Âge au moment de l’incarcération à Percé…

. . . . . . . . . . . . 19 3.1 RENDRE LES QUÉBÉCOISES ET LES QUÉBÉCOIS PLUS PROSPÈRES . . . . 22 3.1.1 MOBILITÉ ET JEUNESSE . . . . . . . . . . . . . . . . .…

de comptes des établissements collégiaux québécois devra aussi inclure, pour le rapport final : »; 3.11 À l’article 10.1, tableau 2, indicateur 4, la cible…

répartition des coupes est le COS, dont la taille varie généralement de 30 à 250 km2 (voir le cahier 3.1.1). Un regroupement d’environ 20 à 30 COS permet de…

construction et des taux d’intérêt hypothécaires augmente de manière importante le coût des unités résultant ainsi en des loyers plus élevés. L’offre…

de travail 47 3. Promouvoir la garde en milieu familial pour répondre aux besoins des parents 49 3.1.1. L’harmonisation des pratiques et des procédures…

3.1 Investir dans des projets innovants ................................................... D.34 3.1.1 Mettre en valeur des espaces stratégiques pour les…

reconnais que le MELCCFP ne peut, en aucun cas, être tenue responsable de quelque dommage ou préjudice résultant de l'application du programme. 5.…

climatisation des espaces .......................................................................... 33 3.1.1 Systèmes admissibles…