Résultats de recherche

certains projets d’infrastructure (chapitre A-2.001) (LCACPI) à compter du 1er juin 2026 (abolition); Rapport sur l’application de la LCACPI concernant…

lorsque ses modalités d’application concernent ou ont un impact sur les entreprises. a) La définition du problème La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) a pour…

Cadre financier consolidé de 2021-2022 à 2026-2027 – Budget 2022-2023 (en millions de dollars) 2021- 2022- 2022- 2023- 2023- 2024- 2024- 2025- 2025- 2026- …

résilier la convention d’aide financière. Cette présente clause ne s’applique pas à un conflit pouvant survenir sur l’interprétation ou l’application des…

auxquels s’applique la Politique linguistique de l’État qui se sont dotés d’un émissaire de la langue française (Mesure de départ : 968 au 31 mars 2023) s.…

et de l’appliquer lors de la facturation aux usagers. Le Réseau de coopération des EÉSAD a fait l’analyse économique afin d’évaluer les économies…

résultats obtenus. Par exemple, si le nombre souhaité de personnes formées était de 40, indiquez le nombre de personnes réellement formées dans les résultats…

réserve des disponibilités financières en 2026-2027, le MIFI à collaborer avec le MEQ pour permettre une prévisibilité scolaire 2025-2026 (1er avril au 30…

Québec entrerait en vigueur en janvier 2026. Retraite Québec et l’Agence du revenu du Québec s’entendent pour appliquer la modification à partir du 1er…

on des entreprises. Selon la situation, ce type de mécanisme peut prendre la forme : – de droits à l’importation appliqués en fonction du contenu carbone des…