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contrat Date de publication du contrat Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région…

que je vous transmets le programme d’anglais, langue seconde, du premier cycle du primaire. Sa publication vient concrétiser l’engagement pris par le…

naturel de pêche supérieur à la moyenne du territoire. Ce plan d’ensemencement prend effet dès sa publication, et ce, pour une période de dix ans. Une mise à…

ca/references/publications/resultats-de-la-recherche/detail/article/politique-gouvernementale-deducation-des-adultes-et-de-formation-continue/…

servant à la consultation ou à la production de contenu multimédia audio et vidéo. Outils d'administration système Les logiciels facilitant l'administration…

dispositions de la Loi RCR introduites par la Loi 30. 6- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Il n’y a pas eu de consultation…

applicable aux ministères et organismes dont le personnel est nommé suivant la Loi sur la fonction publique (RLRQ, chapitre F-3.1.1). Nous vous invitions…

2023-2028 - Mise à jour 2025 Coordination et rédaction La présente publication a été rédigée par la Société du Plan Nord. La publication est accessible sur…

l’article 76 de la LESM étant à la charge du ministre de la Sécurité publique, la collaboration du ministère de la Sécurité publique (MSP) a été sollicitée…

avis ou une recommandation qui lui ont été faits, à sa demande, depuis moins de dix ans, par un consultant ou par un conseiller sur une matière de sa…