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RPRQ.pdf
pdf 475 Ko RPRQ.pdf
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Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles
pdf 821 Ko air-eau-pesticides-phosphore-exploitants-agricoles-ora-2025.pdf
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Correspondances relatives à l'évolution des effectifs et aux grandes réalisations du ministère - BSM-2025-005403
pdf 1,62 Mo DAI_no_BSM-2025-005403.pdf
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Mémoire prébudgétaire ROQHAS
pdf 2,11 Mo ROQHAS.pdf
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Avis prébudgétaire 26-27 Jeunes+
pdf 3,23 Mo Avis_jeunes_plus.pdf
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RAA_Region_11_VF.pdf
pdf 1,73 Mo RAA_Region_11_VF.pdf
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Liste des subventions accordées dans le cadre du programme Soutien à l’action bénévole, comprenant le nom de l’organisme bénéficiaire et le montant de la subvention, pour les circonscriptions de Chomedey et Fabre et ce depuis le 1er janvier 2022
pdf 466 Ko AI_M20253498_LI_SUBV_PROG_Soutien_Action_Benevole_2022-01-01_Au_2025-12-04.pdf
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