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19, 20 et 24 F) Contribution réduite 26. Contribution réduite du 1er avril 2024 au 31 décembre 2024 9,10 $ x Jours d’occupation enfants 0 mois et plus du 1er…

diffuser Tableau 2.6: Taux de chômage (%) de l’ensemble de la population active québécoise. Tableau 2.6.a: Taux de chômage (%) de l’ensemble de la population…

dans le cadre d’un protocole signé avec un CISSS/CIUSSS (tableau 1.3) Dans la partie B de ce tableau, il faut enregistrer l’enfant PCR accueilli dans le…

1 Première phase – du 29 mars au 9 avril 2021 ........................................................................... 9 2.4.1.2 Deuxième phase – du 12 au…

Grâce à l’Accord entre le gouvernement du Québec et le gouvernement du Canada relatif à l’UNESCO, signé en 2006, nous pouvons faire entendre notre voix et…

remboursements d’emprunts à long terme réalisés entre le 1er avril 2025 et le 30 juin 2025. 9. Il s’agit des emprunts à long terme émis entre le 1er avril…

gouv.qc.ca/publications/bulletin-muni-express/2021/n-3-26-fevrier-2021/ https://www.mamh.gouv.qc.ca/publications/bulletin-muni-express/2021/n-3-26-fevrier-20…

20, 26, 27, 28 et 29 Du 24 avril au 13 septembre 2020 16 et 17 Du 24 avril au 7 septembre 2020 18 et 19 sud Du 1er avril au 13 septembre 2020 et du 1er…

demande; 11 − la date à laquelle l’avis quant au respect des conditions prévues à l’article 26 de la LCSFV a été signé par le second professionnel compétent…

du 1er avril 2023 au 31 mars 2024 sont versées en juin 2024. À compter du 1er avril 2024 : - les subventions relatives aux investissements subventionnés pour…