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partenariats commerciaux, et propriétés destinées à la revente 3-31 emprunts par la municipalité les 1er avril 20X1 et 20X2 pour des montants de 300 000 $ et…

lle et innovatrice (voir sections 6 et 7). 9. Mesures d’accompagnement Afin de tenir compte du calendrier de planification des activités de valorisation de…

paramètres sont maintenant connus et sont de 2 % à partir du 1er avril 2020, de 2 % à partir du 1er avril 2021 et de 2 % à partir du 1er avril 2022.…

rôle des intervenants et les modalités de fonctionnement du programme. Il propose également un calendrier des différentes actions à poser au cours de la…

4M1 Téléphone : 418 643-4090 Télécopieur : 418 643-3877 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 7 avril 2026 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision…

saison au sujet du calendrier des travaux. Pour le secteur Myon, 8,6 ha sont planifiés à proximité d’un site d’hébergement. Ce secteur est actuellement en…

mon opinion d’audit. Je communique aux responsables de la gouvernance notamment l’étendue et le calendrier prévus des travaux d’audit et mes constatations…

la méthode de calcul pour la période du 1er avril 2017 au 31 mars 2022 détermine le soutien accordé pour le nouveau cycle du Programme, qui s’étend du 1er av…

partir du mois de novembre et se terminer au plus tard à la fin du mois d’avril. Toutes les dates comprises entre novembre et avril pour lesquelles la…

suivi des indicateurs d’extrants et d’effets, la stratégie globale d’évaluation ainsi que le calendrier des futurs livrables. 33. Après le premier cycle du…