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RESTAURATEUR Catégorie PRÉPARATION GÉNÉRALE AVEC BUFFET Loi sur les produits alimentaires (RLRQ, chapitre P-29, a. 9, 1er al., par. m ou n) au 2025-05-21…

terres qui comporte trois catégories, lesquelles en déterminent la vocation ainsi que les modalités et les responsabi- lités de gestion. On désigne comme…

conduire et sur l’immatriculation des véhicules, qui s’élèvent à 1,3 milliard de dollars en 2020-2021. Droits sur les permis de conduire et sur…

reclassé de la catégorie des stationnements et tunnels à celle des immeubles non locatifs et excédentaires; • L’immeuble situé au 2383, rue Saint-Calixte, à…

habitants ▪ Nombre de policiers par 100 km² ▪ Nombre de véhicules par policier ▪ Nombre de véhicules par 10 000 habitants ▪ Nombre de véhicules par km² Ville…

Forêts 5 Tableau 2 – Résumé des commentaires et suivi que le Ministère entend leur donner Thème Catégorie de personnes participantes Résumé du commentaire…

répartit en quatre catégories : Savoirs, Savoir-faire, Savoir-être et Repères culturels. La catégorie Savoirs regroupe l’ensemble des connais- sances que…

qui était une société admissible5 ou lorsque l’option porte sur des titres qui font partie d’une catégorie d’actions inscrite à la cote d’une bourse de…

le troupeau 3.2.3 Carrières et sablières 4.1.1 Routes 4.1.2 Voies ferrées 6.1.1 Véhicules motorisés Passage de véhicules récréatifs (p. ex., VTT, motocross,…

reconnu dans le présent programme. Chaque activité ou catégorie d’hébergement admissible doit répondre aux critères spécifiques établis pour sa catégorie.…