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tenir des comptes et des registres appropriés et précis pour chacun des projets réalisés dans le cadre du programme. Le Ministère doit avoir accès à ces…

tenir des comptes et des registres appropriés et précis pour chacun des projets réalisés dans le cadre du programme. Le Ministère doit avoir accès à ces…

d’un traitement numérique ou analogique f. 1.4. Hauteur Différencier les registres aigu, moyen ou gravea. P Identifier des registres, des sons de l’échelle…

soient traités conformément à la marche à suivre prévue dans la Loi sur l’accès. Registres : o d’inscrire dans un registre les communications ou collectes de…

tion graphique 4. Inscrire l’intervention au registre de l’appareil ¡¡ Information complète et lisible ¡¡ Respect de l’obligation d’inscription au registre…

Il est également envisagé de tenir un registre des attestations, afin d’éviter de dédoubler les attestations délivrées pour un même minibus remplacé ou pour…

disposition du demandeur durant toute la période convenue. Une prolongation du prêt de local aux mêmes conditions doit être GUIDE DE DEMANDE D’AIDE…

afin d’inclure la pratique de sports individuels aux mêmes conditions pour tous les paliers, sauf pour l’obligation d’isolement qui serait retirée; de même…

Il a également, comme le prévoit cet article, publié un avis dans le journal l'Ëcho de Frontenac le même jour. Les personnes intéressées ont eu plus de…

raison de dommages ainsi causés. 5. REGISTRE DES ENTREPRISES NON ADMISSIBLES AUX CONTRATS PUBLICS (RENA) Le prestataire de services ne doit pas être inscrit…