Résultats de recherche

qu’en soit le support, et à les remettre à la MRC à la fin du contrat; 5. Lorsque la réalisation du présent contrat ou d’une partie du contrat est confiée à…

les ordres du jour et comptes rendus des rencontres ou séances du comité; 1.5 Les montants des contrats conclus de gré à gré dans le cadre du mandat du…

l’encouragement à la sous-traitance dans l’exécution de contrats publics, ▪ l’intégration de critères qualitatifs lors de l’adjudication des contrats publics…

I/M Type de contrat Nature du contrat Numéro SEAO Titre Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) Date de conclusion du cont…

archéologique et résultats de l'inventaire. Ville de Saint-Romuald, rapport inédit, 35 p. 1 654 Dumont, Jean 1989a Ville de Saint-Nicolas, étude de potentiel…

I/M Type de contrat Nature du contrat Numéro SEAO Titre Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) Date de conclusion du cont…

vulnérabilité concernant les prises d’eau potable. RENA : Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics. Résidence principale : un logement…

............................................................................ 2 3. Modalités et résultats de la consultation…

connaissances, résultats de projets de recherche, répertoire de publications, ateliers, plateforme, ententes, documents de vulgarisation, formation, cadre de…

pour des périodes allant de 6 semaines à 6 mois, alors qu’ils obtenaient auparavant des contrats d’un an ou des contrats permanents. À cela s’ajoutent…