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Dépenses de fonction du directeur de cabinet ou d'un titulaire d'un emploi supérieur Trimestre 1 2021-2022

pdf 96 Ko depenses_directeur_cabinet_tes_t1-21-22.pdf

Paragraphe 20e de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2021-2022…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Contrats de télécommunication mobile octobre à décembre 2023-2024

pdf 156 Ko contrats_telecom_mobile_t3-23-24.pdf

Paragraphe 25e de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2023-2024…

Mise à jour : 23 février 2024

Montage financier d'un projet de mise à l'échelle - Appel de projets en innovation sociale

xlsx 70 Ko MF_innovation-sociale_mise-a-echelle.xlsx

volet 2a : Soutien aux projets de recherche-innovation du ministère de l’Économie, de l'Innovation et de l'Énergie (MEIE). Portez SVP une attention…

Mise à jour : 16 mai 2025

Contrats de télécommunication mobile

pdf 107 Ko depenses_contrats_telecommunication_mobile_t3-22-23.pdf

Paragraphe 25e de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2022-2023…

Mise à jour : 14 mars 2023

Contrats de télécommunication mobile

pdf 133 Ko depenses_contrats_telecommunication_mobile_t1-22-23.pdf

Paragraphe 25e de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2022-2023…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Titre de civilité

pdf 22 Ko liste_sa_reconnus_cavacs.pdf

victimes d’actes criminels du Bas-Saint-Laurent 148, rue Belzile, bureau 204 Rimouski (Québec) G5L 3E4 (418) 724-0981 Centre d’aide aux victimes d’actes…

Mise à jour : 30 janvier 2024

Contrats de télécommunication mobile

pdf 141 Ko contrats_telecommunication_mobile_t4_21-22.pdf

Paragraphe 25e de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2021-2022…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Frais pour activités de réception ou d'accueil

pdf 43 Ko frais-reception-accueil_janvier-mars2024.pdf

d'accueil Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice…

Mise à jour : 5 juin 2024

contrats_telecom_mobile_t1-24-25

pdf 601 Ko contrats_telecom_mobile_t1-24-25.pdf

Paragraphe 25e de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2024-2025…

Mise à jour : 10 septembre 2024

Dépenses de fonction du directeur de cabinet ou d'un titulaire d'un emploi supérieur 2023-2024 - 1er trimestre avril à juin

pdf 95 Ko depenses_fonction_dir_cab_t1-23-24.pdf

Paragraphe 20e de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2023-2024…

Mise à jour : 31 août 2023

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