Résultats de la recherche
-
Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles
pdf 821 Ko air-eau-pesticides-phosphore-exploitants-agricoles-ora-2025.pdf
-
Plan d’aménagement forestier intégré tactique 2023-2028, Région de la Capitale-Nationale, Unité d’aménagement 037-72
pdf 2,89 Mo PL_PAFIT_2023-2028_UA3772_MRNF.pdf
-
Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant les modalités de détermination du nombre de postes de résidents en médecine disponibles dans les programmes de formation médicale postdoctorale 2021-2022
pdf 263 Ko postes_residents_medecine_disponibles_programmes_formation_medicale_postdoctorale_2022_memoire.pdf
-
Rapport d'examen de plainte
pdf 556 Ko Rapport_5130-21-001.pdf
-
Frais de participation à des activités de formation, à un colloque ou un congrès - Trimestre janvier à mars 2024
pdf 320 Ko frais-participation-activites-janvier-mars-2024.pdf
-
Guide sur l’utilisation, la gestion et l’accessibilité du courriel dans le cadre d’une demande d’accès
pdf 799 Ko guide-gestion-utilisation-acces-courriel.pdf
-
Processus d'établissement des sous-catégories d'immeubles dans la catégorie des immeubles non résidentiels
pdf 0,94 Mo processus_etablissement__sous_categories.pdf
-
L'organisation municipale de la région de Drummondville
pdf 334 Ko Drummonville_Rapportfinal.pdf
-
Pour retrouver le plaisir d’être actif! — Plan d’action pour valoriser la pratique d’activités physiques, sportives et récréatives au Québec 2022-2027
pdf 752 Ko MEQ-PA-activites-physiques-sportives-recreatives-22-27.pdf
