Résultats de recherche

renseignements personnels est responsable du respect des mesures donnant effet aux principes énoncés ci-dessus. L’organisme détenteur ne devrait pas être…

s qualifiées autres que des taxis, mais n’est pas susceptible d’avoir un impact financier sur ceux-ci puisqu’aucuns frais supplémentaires ne sont facturés…

ressources financières dont disposent les centres de services scolaires et les commissions scolaires, ci-après les organismes scolaires, pour réaliser des…

infrastructures n’agit pas comme prêteur pour les organismes visés. Lorsqu’elle réalise un mandat pour ceux-ci, elle emprunte sur son propre crédit auprès…

par des fermes qui génèrent des revenus annuels d’exploitation 2 de moins de 250 000 $. Parmi celles-ci, 55 % déclarent des revenus de moins de 50 000 $…

début des discussions entourant le développement d’un accord mondial sur le plastique, pour que celui-ci prenne en compte les compétences des gouvernements…

décision auprès de la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de celle-ci. Nous joignons une note explicative à cet effet.…

Les extractibles du bois représentent 2 % à 8 % de la masse du bois. Ces molécules confèrent à l’arbre son odeur et sa couleur. Le bois est composé de 40 % à…

un document, veuillez communiquer avec nous par courriel à l’aide du formulaire ou par téléphone de 8 h à 18 h, du lundi au vendredi. Dans la région de…

e s’élevait à 29 G$ en 2019, soit 8 % du PIB total du Québec. Plus de 9 % des exportations du Québec proviennent de l’industrie bioalimentaire, pour un…