Résultats de recherche

s de l’Estrie et de la Montérégie sont entrées en vigueur le 28 juillet 2021 à la suite de la publication du décret 961-2021. À cette date, les MRC de La…

constitue le début du programme. Le PAJ-SM+ répond aux règles de procédure en matière criminelle. La publicité des débats doit primer et les mesures qui…

ont été diffusés sur le site du Ministère, à savoir la demande 24-340. Nous vous invitons à la consulter à l’adresse suivante : Demande d’accès 24-340 Enfin,…

avis ou une recommandation qui lui ont été faits, à sa demande, depuis moins de dix ans, par un consultant ou par un conseiller sur une matière de sa…

entre le ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie, et toutes autorités de santé publique (Direction régionale et nationale), au sujet du…

avis ou une recommandation qui lui ont été faits, à sa demande, depuis moins de dix ans, par un consultant ou par un conseiller sur une matière de sa…

invitons à consulter la réponse à la demande d’accès 2025-11206, publiée le 6 octobre 2025, sur le site Web du MFQ :…

avis ou une recommandation qui lui ont été faits, à sa demande, depuis moins de dix ans, par un consultant ou par un conseiller sur une matière de sa…

e n t s s c o l a i r e s s e c o n d a i r e s Politique Loi sur l’instruction publique La Loi sur l’instruction publique définit l’école comme étant un…

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) Date de conclusion du contrat Date de publication du contrat Municipalité du soumissionnaire…