Résultats de recherche

passation de marché est tel que plus d’un contrat doit être conclu ou que des contrats doivent être adjugés par lots séparés (ci-après dénommés les « contrat…

I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Soumissionnaires (* indique un contractant) Municipalité du…

No l/M Type de contrai Nature du contrat condus1on du contrat SEAO Non applicable FORMULAIRE 2 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS Liste des…

novembre 2022 Résultats par dimension (tableau 3 et tableau 4) Au-delà de l’atteinte ou non des seuils, il est intéressant de constater les résultats obtenus…

Les résultats des inventaires démontrent également que les dommages ont rapidement progressé par endroits, et ce, même si la cote de défoliation cumulée est…

assujettis à la LCOP. Les marchés publics visés par la LCOP sont les contrats d’approvisionnement, les contrats de service et les contrats de travaux de…

l'aspect « pratique » de certains résultats de recherches universitaires met en cause la recherche théorique ou fondamentale. Or, c'est celle-ci qui…

rmation/contrats-engagements-financiers https://waext.banq.qc.ca/wayback/20230425061832/https:/www.acces.mce.gouv.qc.ca/engagements-et-contrats/index.asp…

protection des réfugiés (LC 2001, c. 27). Contrats de services éducatifs conclus entre l’établissement et le client. Preuve du paiement du prix fixé au contr…