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prévoit offrir de nouveaux lots de villégiature au lac Pian à partir de l'automne 2022. Si des chemins devaient être construits ou réparés, la MRC…

la transparence. Elle favorise l’obligation de rendre compte de l’Administration gouvernementale devant l’Assemblée nationale. Loi sur le ministère de…

informations confidentielles transmises par les utilisateurs. Le dépôt en ligne des informations devant être légalement transmises par certains utilisateurs…

s’il y a lieu, la longueur et le type de clôture installée, de même que les autres informations devant être inscrites sur le formulaire. Le bénéficiaire…

députées et députés en cours de mandat Dans l’éventualité où une députée ou un député de circonscription devait être remplacé en cours de mandat, les règles…

exigences de participation citoyenne des municipalités locales et des MRC sont minimales; § le recours devant la Commission municipale du Québec en matière…

PGQ estiment qu’une politique qui cible la réduction des GES doit considérer un ensemble de moyens devant être déployés simultanément. La reconnaissance des…

importe le mode de diffusion. De plus, les deux lois sur le statut de l’artiste (S-32.1 et S-32.01) devaient contribuer à l’amélioration des conditions de…

applicables, veuillez consulter la brochure disponible dans votre Espace client. Important Vous devez effectuer votre choix de protections au cours des 30…

des conditions relatives à l’administration de l’aide médicale à mourir et sur les renseignements devant lui être transmis à cette fin (RLRQ, chapitre…