Résultats de recherche

l’interaction de leurs problèmes de toxicomanie et de santé mentale. La désinstitutionnalisation devait permettre aux personnes de vivre en communauté, de se…

sur le sujet ont été actualisées dans la majorité des juridictions canadiennes. Des modifications devaient donc être apportées afin d’harmoniser la…

par l’intermédiaire de la table locale de gestion intégrée des ressources et du territoire (TLGIRT) Devant l’urgence de la situation, le Ministère a pris un…

par l’intermédiaire de la Table locale de gestion intégrée des ressources et du territoire (TLGIRT) Devant l’urgence de la situation, le Ministère a pris un…

pas pris en considération dans le libellé proposé initialement3. Il est donc proposé que la norme devant s’appliquer pour ces périodes offertes en dehors des…

que cette problématique dépassait la zone périphérique du parc national et que des actions rapides devaient être mises en œuvre à plus grande échelle. Cette…

2024-2025, le Comité a remis quatre avis ministériels en plus d’une lettre relayant ses préoccupations devant la fin hâtive du programme de bourses…

ne démontre pas l'intention du message, ce n’est pas bien défini. Tout est dit pour bien paraître devant les Québécois, mais en réalité, il ne se passe…

 eaux (LRE) afin de proposer l’abolition des dispositions relatives à l’application des plans et devis d’ouvrages de retenue et d’emmagasinement d’eau 4.19.1…

modalités de délivrance, d’utilisation et de transaction de ces droits ainsi que les renseignements devant être fournis par les émetteurs et les autres…