Résultats de recherche

les suites qui ont été données afin que ceux-ci soient pris en compte. Seulement les commentaires liés à la planification forestière sont présentés dans ce…

les suites qui leur ont été données afin que ceux-ci soient pris en compte. Seuls les commentaires liés à la planification forestière sont présentés dans ce…

ou ses f inances (7 points). • À l’opposé, les taux d’inquiétude qui se sont le plus atténués sont liés à la fréquentation du milieu de travail (19 points en…

temporaires (transmettre aux citoyens un avis d’ébullition de l’eau seulement si l’eau n’est pas potable); lier temporairement les secteurs du réseau de…

plus tôt possible Probabilité : M Impact : M 3.3. Décrivez les risques et les mesures d’atténuation liés à la mise en œuvre de votre programmation. Les…

garde, notamment l’impossibilité pour une personne qui ferait l’objet d’un empêchement, entre autres lié à des violences sexuelles, de fournir des services…

pour une somme maximale de 400 000 $. Vous trouverez donc ci-joint la convention de subvention qui liera votre organisme et le Ministère. Nous vous saurions…

recommandations N\A N/A Total non récurrent N/A Total – 1re année (13 300 $) Ainsi, l’ensemble des frais liés au calcul de l’exonération est estimé à 13 300…

) 4 a) Usager majeur PAFDR 5 391 4 b) Usager majeur non PAFDR 1 818 H é b e rg e m e n t e n é ta b li s s e m e n t (a u 3 1 m a rs 2 0 2 0 ) 5 a) Usager…

dont le taux d’occupation de l’exercice financier visé atteint au moins 90 %, à l’exclusion des jours liés à l’occupation des places réservées dans le cadre…