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transitoirement les frais d’exploitation pour les projets de conversion énergétique à l’électricité renouvelable, à l’hydrogène vert ou aux bioénergies 2…

Frais de déplacement au Québec Exercice financier : 2023-2024 Trimestre : Janvier à mars Montant Description Mathieu Lacombe Ministre Caucus présessionnel 23…

ments actuels et prévus. Description des travaux déjà effectués ou à effectuer pour améliorer le rendement et le revenu à court et à moyen terme de…

Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier :…

d’un matériau granulaire lâche et saturé, de l’état solide à l’état liquide due à l’augmentation rapide des pressions d’eau interstitielles et à la réduction…

Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A…

renseignements présentés par les parties dans le cadre de la demande de règlement d’un différend et n’a pas pour effet de conférer une valeur juridique à la…

pouvoirs réglementaires), articles 19 à 33 (Généralités), article 25.1 (Traitement des eaux usées : défaut), article 26.1 (Alimentation en eau : défaut),…

n et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602…

ue avec une infection de peau sévère, a perdue tout son poil. Est devenue très craintifs d’autres chiens, à recommencer à faire ses besoins à l’intérieur. Il…