Résultats de recherche

généraux qui seront à associer à vos objectifs, ainsi que les sujets précis pouvant faire l’objet de ceux-ci. 4. Pour chaque objectif, vous devez : • choisir…

que les bandes riveraines, les milieux humides ou les zones à risque de glissement de terrain, celles-ci peuvent être exclues de la superficie totale du…

Cependant, si ce sont les commerçantes et commerçants qui sont visés par le régime de réglementation, ceux-ci auront le choix de rapporter ou non le montant…

Les stages en laboratoire et recherche doivent aussi porter uniquement sur les espèces admissibles ci-dessous. Bovins (laitiers ou de boucherie) Précisez le…

comm. métropolitaine 1 agglomération 6 MRC 50 municipalités 6 % Milieux urbanisés 6 % Milieux humides 8 % Milieux agricoles 3 % Milieux hydriques 78 %…

qui concerne la proposition d’exiger un document faisant état des frais remboursés ou payés, celle-ci permettrait de lancer un message clair à l’effet que…

médecine légale. Notre clientèle Le ministère offre des services aux citoyennes et citoyens, dont ceux-ci : • Personnes prévenues et contrevenantes (garde…

officiels, dont les titres de propriété, et ainsi à permettre l’inscription et la publicité de ceux-ci au Registre foncier. Le ministère des Ressources…

ministères et avec d’autres parties prenantes La SAQ et le ministère des Finances ont été consultés. 8- Mise en œuvre, suivi et évaluation La capacité des…

son Plan d’approvisionnement 2020-2029 à la Régie de l’énergie ainsi qu’un état d’avancement de celui-ci au 30 octobre 2020, dans le contexte de l’article 72…