Résultats de recherche

avis ou une recommandation qui lui ont été faits, à sa demande, depuis moins de dix ans, par un consultant ou par un conseiller sur une matière de sa…

avis ou une recommandation qui lui ont été faits, à sa demande, depuis moins de dix ans, par un consultant ou par un conseiller sur une matière de sa…

SOCIALE Ce document peut présenter des obstacles à l'accessibilité. Si vous avez besoin d’aide pour consulter un document, veuillez communiquer avec…

SOCIALE Ce document peut présenter des obstacles à l'accessibilité. Si vous avez besoin d’aide pour consulter un document, veuillez communiquer avec…

renseignement complémentaire, communiquez avec l’Office (téléphone : 514-873-6565 ou 1-888-873-6202) ou consultez son site Web à l’adresse suivante :…

nts personnels. En ce qui concerne l’évaluation des facteurs relatifs à la vie privée, la Régie consulte le Comité sur l’accès dès le début du projet ainsi…

ministeredutourisme@tourisme.gouv.qc.ca PLAN STRATÉGIQUE 2019-2023 MINISTÈRE DU TOURISME Cette publication a été réalisée par le ministère du Tourisme en…

qui correspond à ce qui suit : 6710-P1. Activité ou programme qui porte sur la santé publique humaine, la santé publique dentaire, la santé communautaire, la…

Québec, Consultation sur le projet de loi 72, octobre 2024, p. 10, hyperlien 4.6. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts…

☐ 6.7 Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non…