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Août 2023 • Consultation nationale sur le territoire et les activités agricoles, agir pour nourrir le Québec de demain, Fascicule 2 – Les activités…

☐ 6.7 Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non…

Guide du participant En vigueur du 10 juillet 2025 au 31 mars 2026 Coordination et rédaction Cette publication a été réalisée par la Direction générale des…

heures de cours à compléter Annexe 3 : Démarche d’enquête et références Documentation consultée Personnes consultées [...]…

☐ 6.7 Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non…

règles de l’art en Amérique du Nord. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Outre le ministère de la Justice qui a été consu…

Pour plus de détails, consulter l’annexe. 4.5 Hypothèses utilisées pour l’estimation des coût s et des économies Cette section ne s’applique pas à la…

☐ 6.7 Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non…

québécois de la langue française (téléphone : 514 873-6565 ou 1 888 873-6202) ou consulter la rubrique « Administration publique » de son site Internet :…

une intervention de sa part est requise tout au long de l’apprentissage. La Loi sur l’instruction publique lui donne d’ailleurs la responsabilité du choix…