Résultats de recherche

déplace au bureau de l’organisme municipal responsable de l’évaluation (OMRÉ) pour consulter son dossier. La consultation sur place devient peu pratique…

Québec. 2 2- Raison d’être de l’intervention En vertu de l’article 447 de la Loi sur l’instruction publique (RLRQ, chapitre I-13.3, ci-après LIP »), le…

lorsqu’il agit de bonne foi. À CONSULTER AUSSI Plusieurs des maladies à déclarer au Québec doivent aussi être signalées à l’Agence canadienne d’inspection…

2022. Les partenaires municipaux ont été consultés et souhaitent que la réforme s’applique dès 2022. Pour ce faire, il est proposé d’écourter le délai de pub…

de l’intervention Le projet de loi no 40, Loi modifiant principalement la Loi sur l’instruction publique relativement à l’organisation et à la gouvernance…

(TREFIE) Étienne Pigeon, Institut national de santé publique du Québec Les associations nationales de services de garde éducatifs ayant participé à la consul…

conditions qui favorisent la participation des citoyens. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Le DGE a été consulté sur la…

votre région. Consultez la page Internet du Programme : Programme d’appui aux expositions agricoles et sectorielles 2024-2027 1 Pour plus de renseignements…

le français en partage. Dans le cadre de sa Stratégie 2021-20251, qui a été conçue grâce à une consultation mondiale d’environ 15000 personnes menée en…

de demander l’ouverture d’une tutelle privée, ou, en dernier recours, l’ouverture d’une tutelle publique. 22Les formulaires des évaluateurs Les formulaires…