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BioClips - Les cibles de la politique bioalimentaire 2018-2025 : bilan en 2024
pdf 377 Ko BU_BioClips_Vol33_no22_MAPAQ.pdf
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Mémoire concernant le Projet de règlement d’application de l’article 76 de la Loi sur la Régie de l’énergie
pdf 300 Ko 2025-0206_memoire.pdf
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Aide-mémoire destiné aux autorités municipales et relatif à la Loi sur la sécurité civile visant à favoriser la résilience aux sinistres
pdf 312 Ko aide_memoire_mun_pl5.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Août 2025
pdf 305 Ko RA_Acces_Eng_fin_08-2025_MJQ.pdf
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M28929_Diffusion.pdf
pdf 873 Ko M28929_Diffusion.pdf
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Copies des rapports d'inspection des abattoirs détenant un permis de proximité pour l'année 2023-2024 – Partie 7
pdf 16,48 Mo DO_demande_acces_2025-12-29-002_Partie7_MAPAQ.pdf
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Informations techniques relatives à l'article 2.1.3.7 (balcons)
pdf 1,53 Mo note-technique-article-2137-balcons-2022.pdf
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Demande d’admissibilité à l’égard de projets d’investissement – Entreprises consommatrices de grande puissance desservies par les réseaux autonomes
docx 66 Ko MINFR_Formulaire_admissibilite_RA.docx
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