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Tableaux des statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2017

xlsx 561 Ko STAFR_sfp_2017.xlsx

9,164,340 44,632 711,972 8,986,920 39,942 680,489 8,586,138 25,771 641,278 8,089,452 20,053 707,752 8,731,550 12,041 701,448 8,669,599 9,627 709,811 8,770,18…

Mise à jour : 8 mai 2025

Rapport mensuel des opérations financières - Préliminaire au 31 mai 2019

pdf 145 Ko MENFR_rmof_13_12.pdf

2019 (8) Variation (%) REVENUS CONSOLIDÉS Impôt sur le revenu et les biens Impôt sur le revenu des particuliers 32 498 4,0 Cotisations pour les services de…

Mise à jour : 10 octobre 2023

24-134_Diffusion.pdf

pdf 631 Ko 24-134_Diffusion.pdf

12 0,7 39062 Victoriaville 17 0,8 16 1,0 94068 Saguenay 15 0,7 13 0,8 31084 Thetford Mines 14 0,7 14 0,8 58033 Boucherville 14 0,7 10 0,6 29073 Saint-Georges…

Mise à jour : 3 juillet 2024

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2024-2025

pdf 348 Ko plan-action-personnes-handicapees-24-25.pdf

G1R 4Y8 Courriel : communic@mce.gouv.qc.ca Site Web : www.quebec.ca/gouvernement/ministere/conseil-executif Dépôt légal – Août 2024 Bibliothèque et Archives…

Mise à jour : 23 août 2024

Document de travail - Recommandations budget Québec 2025-2026

pdf 5,79 Mo Equiterre.pdf

équilibre que nous invitons le gouvernement à réfléchir. Par ailleurs, les feux de forêt de 2023 ont coûté 8 milliards $ à la société québécoise, dont 935…

Mise à jour : 13 février 2026

ARIHQ.pdf

pdf 354 Ko ARIHQ.pdf

................ 8 Une économie pour le réseau…

Mise à jour : 30 janvier 2026

2 - Communication imprimée

pdf 4,03 Mo section2_imprime.pdf

7 2.2 Publications......................................................8 Emplacement et dimensions des signatures............ 8 2.3 Documents administratifs…

Mise à jour : 23 mars 2026

Liste des tarifs de rémunération des arbitres de grief et de différend

pdf 812 Ko LI_arbitres-non-inscrits_2023-2024_MTRAV.pdf

CLÉMENT, Jean-Guy 4. CORBEIL, Jean Alain 5. CORRIVEAU, Alain 6. CÔTÉ, André C. 7. COURTEMANCHE, Louis B. 8. DESJARDINS, Denis 9. DOUCET, Gilles 10. FERLAND,…

Mise à jour : 18 septembre 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) – Autre document – Guide d’intégration des éoliennes au territoire : Vers de nouveaux paysages

pdf 0,98 Mo GUI_orientation_9_integration_eoliennes.pdf

talogue.ogsl.ca/dataset/ca-cioos_0a232214-05cc-438a-b914-6a8b53ac184e https://catalogue.ogsl.ca/dataset/ca-cioos_0a232214-05cc-438a-b914-6a8b53ac184e…

Mise à jour : 22 août 2025

Rapport final du comité de transition de la Ville de Longueuil - Bâtir une ville - Destination Longueuil

pdf 568 Ko rapport_ctl.pdf

une adresse. Celui-ci ne sert en effet qu’à localiser la succursale de destination du courrier et à confirmer les informations qui le précèdent sur…

Mise à jour : 2 août 2010

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Rapport mensuel des opérations financières - Préliminaire au 31 mai 2019

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Document de travail - Recommandations budget Québec 2025-2026

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2 - Communication imprimée

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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) – Autre document – Guide d’intégration des éoliennes au territoire : Vers de nouveaux paysages

Rapport final du comité de transition de la Ville de Longueuil - Bâtir une ville - Destination Longueuil

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