Résultats de recherche

centralisé sans distinction des organismes scolaires fréquentés (public ou privé) afin de permettre de consulter ou de poser des actions dans le dossier des…

Ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale Diffusion Cette publication est accessible en ligne uniquement, dans la page Publications de la section…

qc.ca/fr/publication/Documents/304-03_QuelleFamille-vol8n1_v6.pdf https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/304-03_QuelleFamille-vol8n1_v6.pdf…

l’obtention d’une autre aide financière publique pour le projet peut influencer le taux d’aide financière de l’Initiative. La section Cumul de l’aide…

29) Délais sans la disposition transitoire Publication du projet de règlement ± 45 jours N/A 42 1 • 1 • Cheminement décisionnel ± 20 jours N/A Publication…

« Table de concertation », dont les membres sont listés à la section 7 et à l’annexe 1) ont été consultés lors de l’élaboration des modalités. Les…

l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels Ministère de la Sécurité publique 2525, boul. Laurier, Tour Laurentides, 5e…

travail ou de consulter des entreprises de ces secteurs; soutenir le processus de consultation des groupes de travail ou des entreprises. Sept rencontres se…

produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion s’exerce par consultation sur place pendant les…

Hypothèses utilisées pour l’estimation des coûts et des économies ........................ 12 4.6 Consultation des parties prenantes ........................…