Résultats de la recherche
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Guide du Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRACIM) 2025-2028 – Volet 1 – Projets de mise en commun de bâtiments de base ou de mise en commun de services
pdf 589 Ko GUI_volet_1_base_commun_pracim_2025_2028.pdf
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MCC-Financement privé en culture
pdf 1,57 Mo Philanthrophie-Cultiver_l_engagement-rapport_final2025.pdf
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Projet de règlement modifiant le Décret sur le personnel d’entretien d’édifices publics de la région de Montréal
pdf 436 Ko AIR_PROJ_REGL_Modifiant_Decret_PERS_Entretien_Edifices_MTL_2025-09.pdf
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Statistiques sur les autorisations de soins ainsi que les demandes de garde et de prolongation de garde - BSM-2025-005074
pdf 302 Ko DAI_no_BSM-2025-005074.pdf
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Étude sur l’impact économique des mesures gouvernementales – déploiement Internet haut débit au Québec
pdf 1,57 Mo Etude_impact_economique_IHV_2022.pdf
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Guide sur la vérification des antécédents judiciaires et des comportements pouvant raisonnablement faire craindre pour la sécurité physique ou psychologique des élèves
pdf 1,43 Mo DTPE_verification-antecedents-judiciaires-cs.pdf
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Plan de surveillance des résidus de pesticides dans les fruits et légumes frais issus de la production biologique et vendus au Québec - Sommaire des résultats 2016-2024
pdf 748 Ko PL_surveillance_pesticides_fruits_legumes_bio_2016-2024_MAPAQ.pdf
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Plan d’aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Mauricie
pdf 7,69 Mo PL_PAFIT_Mauricie_UA026-51_041-51_042-51_043-51_043-52_2023-2028_01.pdf
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Addenda - Plans d'aménagment forestier intégré tactique 2023-2028
pdf 0,95 Mo PL_PAFIT_Addenda_Nord-du-Qc_mars2025.pdf
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Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2022-2027 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie
pdf 632 Ko air-emissions-economie-2022-2027.pdf
