Résultats de recherche

fonction du calendrier des établissements de crédit, un pourcentage de la subvention selon l’échéancier suivant : 83 Mai 6,0 % De juin à janvier (pour chacun…

régionales ont été faites en avril 2008. Les sondages auprès des responsables du plan d’action dans les commissions scolaires et des directions d’école ont…

du 18 avril 1999. Centre intercantonal d’information sur les croyances, en ligne : https://www.cic- info.ch/communautes-reconnues/. Canton de Genève Loi sur…

scientifiques, techniques et socio- économiques sur les changements climatiques, ce n’est qu’en avril 2012 à Panama que plus de 90 États, dont le Canada,…

ns officielles comme une installation majeure en assemblage, test et packaging de puces [73]. En avril 2024, un financement fédéral de 59,9 M$ a été confirmé…

G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 5 avril 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

soulevés par rapport au financement de la recherche. 14 a. La prévisibilité du financement et des calendriers de gestion des concours La vaste majorité des…

enfants et la protection de la jeunesse à la suite du décès tragique de la fillette de Granby en avril 2019. Le rapport qui en a découlé, déposé en mai…

agricole (rabotures). Les données ont été tirées du Registre forestier « Cube production » du 20 avril 2020, fourni par la direction de la modernisation de…

Règlement sur la sécurité des barrages (chapitre S-3.1.01, r.1) depuis leur entrée en vigueur le 11 avril 2002. Contrairement au Règlement sur la sécurité…