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et de logistique, ainsi qu’à la réparation ou à l’entretien d’un véhicule, incluant les centres de réparation et d’entretien de véhicules, mais excluant la…

67 847 $ Destinataire : Conseil de bande de Waskaganish Objet : Carburant et réparation de véhicules Catégorie d'aide : Contrat accordé : fourniture de biens…

afférent à chaque catégorie. Ces biens seront admissibles pour l’application de la déduction additionnelle pour amortissement. 44 Il s’agit de l’ensemble des…

de tracteurs, de véhicules agricoles routiers, de véhicules automobiles (camion, camionnette, fourgonnette) ou d’autres véhicules routiers (véhicule-outil, v…

1B de la catégorie 1 ou dans la catégorie 2 de la catégorie Cancérogénicité; g) dans le tableau de la sous-partie 7, dans les sous-catégories 1A ou 1B de la …

exerçant certaines compétences de MRC. Dans le présent document, le terme « MRC » englobe ces trois catégories. 3.2 Projets admissibles L’aide financière…

climatiques Cette catégorie comprend les projets permettant d’éviter ou de réduire les sources et les émissions de GES. Les types de projets généralement…

ayant vécu ces problématiques ont pu être la cible de plus d’un type d’auteurs ou autrices ; ces catégories ne sont donc pas mutuellement exclusives. Même si…

OU BÉNÉFICIAIRE, N° de bon de commande, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION N° d'écriture de SAGIR ou CATÉGORIE (voir note 1) N° de référence du ministère ou…

OU BÉNÉFICIAIRE, N° de bon de commande, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION N° d'écriture de SAGIR ou CATÉGORIE (voir note 1) N° de référence du ministère ou…