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orientations énoncées au plan régional de développement du territoire public (PRDTP) - volet éolien ou à l’analyse territoriale - volet éolien pour la région…

approche en deux volets a été retenue : Le financement d’activités de consultation – volet I Le financement des projets spécifiques – volet II Afin de…

646-5889 ISBN 978-2-555-02487-8 (PDF) Dépôt légal – 2025 Bibliothèque et Archives nationales du Québec SI-048-(2025-12)_v6 © Ministère de la Sécurité…

valeurs recommandées (entre 20 °C et 24 °C) dans : – 76 % des classes lors de la première mesure ; – 91 % des classes lors de la deuxième mesure ; – 85 % des…

économique = (VANpSc - VANpRef)/CpSc où VANpSc : revenus à perpétuité actualisés – coûts à perpétuité actualisés du scénario analysé ; VANpRef : revenus à…

fonctionné ?(F2) 21 – Emplacement inapproprié 22 – Pile à plat 23 – Aucune pile 24 – Prise électrique pas connectée ou hors fonction 25 – Bris mécanique 26 –…

concerné et une organisme descnption de l'obJet de l'engagement 11) (2) 13) . --· - (4) ·- - -·· - - -· - -- - -· . (5) - . " - . -··---· ·- # no…

suivantes sont prises : – La nomination d’un commissaire intérimaire; – l’établissement d’un processus de transition est mis en place durant la période…

(2012) portent sur : - l’engagement des communautés; - la protection de l’eau pour la santé des humains et des écosystèmes; - l’amélioration des milieux…

municipaux exigés en vertu du seuil d’immobilisation minimal obligatoire – qui correspond à une quote-part municipale de 7 G$ – les besoins d’investissement…