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concordance avec ce que s’applique déjà pour les ciné-parcs conformément au décret numéro 689-2020 du 25 juin 2020, une autre exception soustrairait de la…

de l’intervention Les limites des sommes pouvant être retirées n’ont pas été revues depuis plus de 25 ans, elles ont été introduites en 1990 et modifiées par…

https://www.bonjourquebec.com/fr-ca/decouvrir/experiences/saveurs-locales 25 Ministère de l’Économie et de l’Innovation (2022, 25 avril). Essor et…

l’APPR au plaignant, 25 sept. 2020 à 12 h. 89 Courriel du plaignant à l’APPR du CIUSSS XXX, 25 sept. 2020 à 19 h 21. 90 Extraits du courriel du plaignant à…

tel un agent de la paix, un juge, un avocat, etc; ➢ « protection administrative » : protection imposée à une personne incarcérée pour des motifs…

la Mobilité durable NOx : oxydes d’azote PEV : Plan pour une économie verte 2030 PM2,5 : particules fines de moins de 2,5 microns PME : petites et moyennes…

17. [Représentations] - Lors des représentations sur la peine, le procureur suggère au tribunal d’imposer une peine représentative de la gravité singulière…

le prend en délibéré le même jour; dans sa plainte, Mme Lavoie relate qu’elle a écrit à Me Gagnon le 25 novembre 2015 pour savoir ce qu’il advenait de son…

l’information sur les sites Web de partenaires. Un questionnaire destiné à tous les membres collectifs des 25 ONL admissibles (n = 2787), selon la liste…

relativement peu élevé, pour qu’elles puissent offrir les services de base à leurs contribuables sans imposer un niveau de taxation excessif. La Loi sur la…