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Guide de présentation d'une requête au comité d'examen des demandes dérogatoires au regard de l'aide financière aux études 2025-2026

pdf 0,94 Mo demande-derogatoire-guide.pdf

d’enseignement. 10 5 CALENDRIER 2025-2026 DES SÉANCES DU COMITÉ D’EXAMEN5 Mois Dates Août 2025 13, 14 et 15 Septembre 2025 17, 18 et 19 Octobre 2025 29, 30…

Mise à jour : 14 mai 2025

28876

pdf 378 Ko 28876.pdf

COURRIEL Le 24 avril 2025 N/Réf. : 28876 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande…

Mise à jour : 27 novembre 2025

25-229_Diffusion.pdf

pdf 5,09 Mo 25-229_Diffusion.pdf

réglementaƟon. Pourrais-tu m’indiquer le passage de la direcƟon linguisƟque de l’État du MLF à laquelle une telle situaƟon pourrait s’appliquer ? Merci,…

Mise à jour : 1 août 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de modification du décret sur l'industrie des services automobiles des régions Lanaudière-Laurentides - Analyse d'impact réglementaire

pdf 496 Ko 2024-2101_air.pdf

période Sur une base annuelle Sur l’ensemble de la période Mars 2023 à mars 2024 Mars 2024 à mars 2025 Mars 2025 à mars 2026 Mars 2026 à mars 2027 Mars 2023…

Mise à jour : 7 octobre 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission (Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québ

pdf 1,25 Mo 2022-0239_air.pdf

représente la somme des nouvelles bornes sur l’ensemble de la période étudiée, soit 2025 à 2035. Sur l’ensemble de la période de 2025 à 2035, il faudra donc…

Mise à jour : 26 avril 2022

Documents relatifs au développement et au déploiement de l’application mobile « Clic École »

pdf 3,37 Mo 25-956_Diffusion.pdf

Baie-James 2025-09-02 CSS de Laval 2025-09-15 CSS des Grandes-Seigneuries 2025-09-02 CSS des Trois-Lacs 2025-09-02 Sir-Wilfrid-Laurier School Board 2025…

Mise à jour : 19 mars 2026

Rapport d'examen de plainte

pdf 578 Ko Rapport_5132-24-001.pdf

(trimestres automne 2024, hiver 2025 et été 2025 combinés) ; et (c) satisfaire à toutes ces exigences, à défaut de quoi, être exclue du Programme. •…

Mise à jour : 15 avril 2025

Suivi des économies budgétaires entourant la réduction du nombre d’effectifs  - BSM-2025-005475

pdf 263 Ko DAI_no_BSM-2025-005475.pdf

information/decisions/2025/DAI_no_BSM-2025-005403.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/justice/publications-adm/acces-information/decisions/…

Mise à jour : 20 octobre 2025

DA15-20250831.pdf

pdf 528 Ko DA15-20250831.pdf

Québec, le 19 septembre 2025 N/Réf. : DA15-20250831 Objet : Demande d’accès à l’information La présente fait suite à votre demande d’accès à l’information…

Mise à jour : 10 octobre 2025

Programme AgroPerformance

pdf 806 Ko PG_programme-AgroPerformance_MAPAQ.pdf

Web sont utilisées. Tout autre document pourrait être demandé pour vérifier qu’il s’agit d’un fournisseur reconnu. AgroPerformance 2025-2027 5 27 novembre …

Mise à jour : 3 décembre 2025

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de modification du décret sur l'industrie des services automobiles des régions Lanaudière-Laurentides - Analyse d'impact réglementaire

Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission (Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québ

Documents relatifs au développement et au déploiement de l’application mobile « Clic École »

Rapport d'examen de plainte

Suivi des économies budgétaires entourant la réduction du nombre d’effectifs  - BSM-2025-005475

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Programme AgroPerformance

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