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  • Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2009-2010

    pdf 2,35 Mo debourses-2009-2010.pdf

    ........... 237 Exploitation des logements pour les Inuits ...............................................................................................…

    Mise à jour : 31 octobre 2022

  • 2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

    pdf 18,79 Mo DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf

    marc-olivier.gaudette-boisvert@mamh.gouv.qc.ca www.mamh.gouv.qc.ca Suivez-nous sur Facebook, LinkedIn et Twitter 1 m…

    Mise à jour : 6 août 2024

  • Progression des apprentissages - Histoire et éducation à la citoyenneté - Secondaire - Premier cycle

    pdf 435 Ko PFEQ-progression-apprentissages-histoire-education-citoyennete-secondaire.pdf

    être l’objet de débat entre les citoyens et les institutions publiques (ex. : normes du travail, logement social, impôt sur le revenu, taxation des produits…

    Mise à jour : 12 février 2026

  • Documents concernant la pandémie de COVID-19 du 28 février 2020 au 30 juin 2020

    pdf 1,34 Mo 2020-11663.pdf

    Population 51 millions Régime démocratique républicain Pouvoir exécutif détenu par le président Moon Jae-In Distanciation sociale et port de masques.…

    Mise à jour : 6 janvier 2023

  • Memoire-US.pdf

    pdf 853 Ko Memoire-US.pdf

    condition essentielle d’accroissement de l’accessibilité et de la réussite étudiante. La pénurie de logements abordables, qui rend particulièrement difficile…

    Mise à jour : 5 juillet 2023

  • Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

    pdf 484 Ko CONS_TRANSFO_Milieux_TRAV_NUM_MEM_UTTAM.pdf

    excessive de l’organisation du travail ou des cadences de travail trop élevées, ces nouvelles techno- logies pourraient représenter des risques physiques et…

    Mise à jour : 22 mai 2025

  • Budget de dépenses 2020-2021 - Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2020-2021

    pdf 6,22 Mo 7_Plans_annuels_gestion_investissements-2020-2021.pdf

    budget RAM, la SHQ s’assure de maintenir en bon état le parc de logements sociaux québécois, et ce, pour tous les immeubles du parc de logements à loyer…

    Mise à jour : 26 novembre 2024

  • Le patrimoine immatériel, pour la vitalité culturelle locale

    pdf 10,48 Mo guide-municipalites-cqpv-mcc-1.pdf

    d’exprimer ses talents artistiques, de s’amuser, de produire des objets utilitaires, de se vêtir, de se loger, de se nourrir, de se soigner ou de se…

    Mise à jour : 28 septembre 2022

  • Bulletin sur le marché du travail

    pdf 1,23 Mo 07-imt-bmt-2022-T1.pdf

    own%7CTWFpbGZsb3d8eyJWIjoiMC4wLjAwMDAiLCJQIjoiV2luMzIiLCJBTiI6Ik1haWwiLCJXVCI6Mn0%3D%7C3000&sdata=2inHMaptStpYtvVfZRJTEBo21dnXsamxAh5KxDrjnFs%3D&reserved=0…

    Mise à jour : 22 septembre 2023

  • Documents relatifs aux poursuites civiles devant la Cour supérieure du Québec dont des procédures internes au MJQ - BSM-2025-005199

    pdf 2,05 Mo DAI_no_BSM-2025-005199.pdf

    type=3&file=/T_16/T16R9.HTM#noteInLibelle#noteInLibelle…

    Mise à jour : 26 juin 2025

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