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Expenditure Budget 2023-2024 - Québec Infrastructure Plan 2023-2033

pdf 6,96 Mo 6_Quebec_Infrastructure_Plan.pdf

CONSEIL DU TRÉSOR, Publications, [online: https://www.tresor.gouv.qc.ca/infrastructures-publiques/publications/].…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Guide concernant les étudiants handicapés à l'enseignement supérieur

pdf 774 Ko guide-PESH.pdf

-les-services-dorientation-professionnelle/ https://www.sdp.ulaval.ca/publications/handicap https://www.sdp.ulaval.ca/publications/handicap…

Mise à jour : 20 mars 2024

Mémoire au Conseil des ministres : Projet de loi modifiant principalement le Code de la sécurité routière afin d’introduire des dispositions relatives aux systèmes de détection et d’autres dispositions en matière de sécurité routière

pdf 240 Ko 2023-0274_memoire.pdf

es de contrôle de circulation aux feux rouges2. 1 https://saaq.gouv.qc.ca/fileadmin/documents/publications/rapport-annuel-gestion-2022.pdf 2 On utilise…

Mise à jour : 12 décembre 2023

Homophobius_Guide_Secondaire_FR.pdf

pdf 5,21 Mo Homophobius_Guide_Secondaire_FR.pdf

RÉDACTION Geneviève Duchesne, formatrice/consultante – programmes et services en résolution de conflits, Institut Pacifique Julie Lefebvre, formatrice/consul…

Mise à jour : 2 mars 2023

Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Code de sécurité pour les travaux de construction (S-2.1, r.4) relativement aux appareils de levage de personnes

pdf 757 Ko 2024-2045_air.pdf

entreprises ont été éliminés? X 6.7 Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul de coûts et d’économies Oui Non Est-ce que le processus…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Portrait régional de l’habitation : 12 – Région administrative de Chaudière-Appalaches

pdf 5,89 Mo Portrait_habitation_region_12.pdf

province/]. Consulté le 16 septembre 2019. CENTRIS®. « Statistiques immobilières – Province de Québec » (tableau). [https://www.centris.ca/fr/outils/statis-…

Mise à jour : 26 mai 2021

Plan d’ensemencement de la zec Lesueur 2022-2032

pdf 1,73 Mo PL_ensemencement_Lesueur.pdf

naturel de pêche supérieur à la moyenne du territoire. Ce plan d’ensemencement prend effet dès sa publication, et ce, pour une période de dix ans. Une mise à…

Mise à jour : 24 mars 2023

CONVENTION PRÉALABLE À L’ÉTABLISSEMENT PAR LE MINISTRE DU MRNF D’UN PLAN D’ENSEMENCEMENT POUR LA

pdf 1,03 Mo PL_ensemencement_Bas-St-Laurent.pdf

naturel de pêche supérieur à la moyenne du territoire. Ce plan d’ensemencement prend effet dès sa publication, et ce, pour une période de dix ans. Une mise à…

Mise à jour : 24 mars 2023

CONVENTION PRÉALABLE À L’ÉTABLISSEMENT PAR LE MINISTRE DU MRNF D’UN PLAN D’ENSEMENCEMENT POUR LA

pdf 830 Ko PL_ensemencement_Duchenier.pdf

naturel de pêche supérieur à la moyenne du territoire. Ce plan d’ensemencement prend effet dès sa publication, et ce, pour une période de dix ans. Une mise à…

Mise à jour : 24 mars 2023

Lignes directrices sur les dépenses admissibles au programme Technoclimat

pdf 889 Ko technoclimat-lignes-directrices-depenses-admissibles.pdf

Frais de déplacement; 6. Frais administratifs. 5.1 Sous-traitants et consultants Les dépenses de sous-traitants et de consultants liées au projet sont…

Mise à jour : 29 novembre 2024

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Homophobius_Guide_Secondaire_FR.pdf

Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Code de sécurité pour les travaux de construction (S-2.1, r.4) relativement aux appareils de levage de personnes

Portrait régional de l’habitation : 12 – Région administrative de Chaudière-Appalaches

Plan d’ensemencement de la zec Lesueur 2022-2032

CONVENTION PRÉALABLE À L’ÉTABLISSEMENT PAR LE MINISTRE DU MRNF D’UN PLAN D’ENSEMENCEMENT POUR LA

CONVENTION PRÉALABLE À L’ÉTABLISSEMENT PAR LE MINISTRE DU MRNF D’UN PLAN D’ENSEMENCEMENT POUR LA

Lignes directrices sur les dépenses admissibles au programme Technoclimat

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