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Demande diverses informations transmises au ministère de la Cybersécurité et du numérique en vertu des obligations inscrites à l’arrêté 2024-01 dudit ministère, tout les contrats signés avec Trigonix. Demande de plus diverses statistiques au ME

pdf 8,12 Mo AI_M20242959_demande_diverses_info_trans_MCN_obligations_inscrites_arrete_2024-01.pdf

6,0% 250 2 535 5,8% 4,0 4,7 36% 34% 30% 11,9 13,4 30% 12% 57% 2,6 2,4 66% 22% 89% 9% 3% 16 MONTÉRÉGIE 699 7 599 14,7% 618 6 522 14,9% 4,2 3,1 52% 35% 13%…

Mise à jour : 19 février 2025

Projet d'agrandissement et / ou de construction d'une nouvelle école secondaire Mitchell-Montcalm à Sherbrooke : Toutes les communications internes, entre le Ministère et le centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke, entre le Ministère

pdf 1,30 Mo 23-537_Diffusion.pdf

ures Ministère de l’Éducation 2 1060, rue Louis-Alexandre-Taschereau Aile Jacques-Parizeau-Taschereau Québec (Québec) G1R 5E6 Téléphone : 418-644-2525 poste…

Mise à jour : 25 mars 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère des Ressources naturelles et des Forêts

pdf 1,49 Mo RA_annuel_gestion_2023-2024_MRNF.pdf

ANNUEL DE GESTION 2023-2024 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2023-2024 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES…

Mise à jour : 25 septembre 2024

Aimerait obtenir une copie du document suivant : Plan directeur en ressources informationnelles 2018-2023 du ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale (MTESS).

pdf 1,15 Mo AI_M20243073_aimerait_obtenir_copie_doc_Plan_direc_ress_info_MTESS.pdf

directeur en ressources informationnelles 2018-2023 Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale 2 Sommaire 1. Portrait du Ministère…

Mise à jour : 18 décembre 2024

2023-130 – Calendrier de conservation des documents au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

pdf 332 Ko DAI_2023-130_calendrier_conservation_documents.pdf

faires- municipales/publications- adm/documents/ministere/acces_information/demande_acces/2023/DAI_2023- 024_calendrier_de_conservation.pdf …2 Ministère des…

Mise à jour : 25 octobre 2023

Tout document que le ministère de l'Éducation ou le ministère de l'Enseignement supérieur possèdent et qui ont été créés, reçus ou envoyés, depuis le 1er février 2021, portant sur le resserrement de l'accès au permis d'études post-diplôme e

pdf 369 Ko 24-51_Diffusion.pdf

rapport, mémo, courriel, document de décision ou autre document dans la possession du ministère de l’Éducation ou du ministère de l’Enseignement supérieur…

Mise à jour : 24 juillet 2024

Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

pdf 675 Ko CONS_TRANSFO_Milieux_TRAV_NUM_MEM_FTQ.pdf

Consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique Présenté au ministère du Travail 24 janvier 2025 2 Ce document a été produit par…

Mise à jour : 22 mai 2025

Arts visuels (510.A0)

pdf 1,13 Mo 510-A0-art-visuel.pdf

domaines des arts visuels, de l’histoire de l’art, des sciences de l’éducation et des autres domaines connexes. 6 Les buts du programme d’études Formation…

Mise à jour : 13 février 2024

Documents détenus par votre Ministère en lien avec l’article d’ICI Radio-Canada intitulé « Efficacité de l’État, fonction publique, bureaucratie » (2025), et plus particulièrement la correspondance reçue par votre Ministère ayant pour obje

pdf 337 Ko 25-454_Diffusion.pdf

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

Mise à jour : 21 octobre 2025

Divers échanges entre le Ministère (MEQ), les CSS et le ministère de la Santé, divers documents en lien avec les besoins/nécessités/coûts/avantages et inconvénients d’avoir de la naloxone dans l’ensemble des écoles secondaires du Québec dep

pdf 621 Ko 24-503_Diffusion.pdf

(courriels, lettres, mémos et autres modes de communication) depuis 2016 entre le ministère de l’Éducation et le ministère de la Santé au sujet de la…

Mise à jour : 11 décembre 2024

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Demande diverses informations transmises au ministère de la Cybersécurité et du numérique en vertu des obligations inscrites à l’arrêté 2024-01 dudit ministère, tout les contrats signés avec Trigonix. Demande de plus diverses statistiques au ME

Projet d'agrandissement et / ou de construction d'une nouvelle école secondaire Mitchell-Montcalm à Sherbrooke : Toutes les communications internes, entre le Ministère et le centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke, entre le Ministère

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère des Ressources naturelles et des Forêts

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2023-130 – Calendrier de conservation des documents au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Tout document que le ministère de l'Éducation ou le ministère de l'Enseignement supérieur possèdent et qui ont été créés, reçus ou envoyés, depuis le 1er février 2021, portant sur le resserrement de l'accès au permis d'études post-diplôme e

Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

Arts visuels (510.A0)

Documents détenus par votre Ministère en lien avec l’article d’ICI Radio-Canada intitulé « Efficacité de l’État, fonction publique, bureaucratie » (2025), et plus particulièrement la correspondance reçue par votre Ministère ayant pour obje

Divers échanges entre le Ministère (MEQ), les CSS et le ministère de la Santé, divers documents en lien avec les besoins/nécessités/coûts/avantages et inconvénients d’avoir de la naloxone dans l’ensemble des écoles secondaires du Québec dep

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