Résultats de recherche

financières constitue, en soi, une directive non réglementaire dans laquelle l’Inspecteur indique comment il va exercer un pouvoir discrétionnaire qui lui…

l’assiette fiscale de base, si certaines déductions sont accordées. L’illustration suivante montre comment les dépenses fiscales modifient le régime fiscal…

touchés par le vieillissement des villes de la ban- lieue, mentionnons, entre autres : • Le logement : comment faire en sorte que des per- sonnes âgées…

véhicules neufs à essence au Québec à compter de 2035. Le Québec dispose de nombreux atouts pour devenir une plaque tournante de l’électrification 72 , dont…

à l’assiette fiscale de base, en accordant certaines déductions. L’illustration suivante montre comment les dépenses fiscales modifient le régime fiscal de…

l’universitaire, la Fédération québécoise du sport étudiant (FQSE), qui change de nom en 2010 pour devenir le RSEQ. Tout au long de ce parcours, des…

approche LEAN Pourquoi Les réunions déjà créées ne suivent pas les mises à jour Microsoft et pourraient devenir obsolètes Éliminer de façon pérenne les…

préventive et procéder dès maintenant aux ajustements législatifs et réglementaires qui pourraient devenir nécessaires un jour. Il n’a d’autres choix que de…

également y participer, et une attention particulière pourrait être portée aux jeunes susceptibles de devenir dépendants de l’aide financière de l’État. 1.5…

croissance à long terme. Les effets sur le solde budgétaire Les scénarios alternatifs illustrent comment l’atteinte de l’équilibre budgétaire pourrait être…