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le CPE sur les factures admissibles dans le cadre du projet. Direction du financement des projets et du soutien financier (DFPSF) Direction des…

3 de la Loi sur l’administration financière (RLRQ, chapitre A-6.001), les sociétés contrôlées directement ou indirectement par un gouvernement (provincial ou…

évaluation de programme Direction générale des services à la gestion Ministère du Tourisme Ce document est disponible sur demande auprès de cette direction.…

document, sont personnels les renseignements qui concernent une personne physique et permettent, directement ou indirectement, de l’identifier. 1982, c. 30,…

qui vient de se battre, et il a une petite égratignure sur la joue, dit-il54. Pour l’agent , M. Camara est alors un témoin important. Il le questionne sur la…

access to property as security can generally have access consumer credit and even the obtainment of to consumer credit and can obtain a credit card a cre dit…

sol ou hors sol, pour leur consommation directe ou pour leurs produits secondaires; • Élevage d’animaux (engraissement ou reproduction) pour leur…

% JustificationDépassement total Montpelier 158,40$ 9,21$ 5,81 Dérogation à la directive 9,21$ Commentaire : Directive applicable 6 1 1 3 3. 2) 2023-11-21…

pour fournir les services. Les coûts totaux comprennent les coûts directs et indirects. Les coûts directs peuvent être affectés directement à un service, par…

DOCUMENTS Décembre 2018 P a g e 2 | 56 Pour toute question relative à ce guide, vous pouvez joindre la Direction de l’accès à l’information et de la…