Résultats de la recherche
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Procédures d’application de la Loi sur l’administration financière (universités)
pdf 451 Ko Procedures-LAF_universites.pdf
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Rapport d'évaluation de la mesure 14.2 - Plan d'action gouvernemental
pdf 1,78 Mo rapport-evaluation-mesure14.2.pdf
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Demande les documents détaillant le financement accordé au Centre de la communauté sourde du Montréal métropolitain (CCSMM) pour le projet Accès-Travail Sourds via le (SACAIS) dans les trois dernières années (2024-2025, 2023-2024 et 2022-2023).
pdf 4,96 Mo AI_M20253286_demande_DOC_Financement_CCSMM_Acces_Travail_Sourds.pdf
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Medicaments_novateurs_Canada.pdf
pdf 5,62 Mo Medicaments_novateurs_Canada.pdf
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Bulletin d'information en prévention - numéro thématique sur les partenariats en santé mentale - Novembre 2023, numéro 8
pdf 1,87 Mo bip_novembre_2023.pdf
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Avis aux médecins vétérinaires
pdf 341 Ko FI_avis_maladies-a-declarer-veterinaires_MAPAQ.pdf
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L'aménagement et l'écomobilité – Version intégrale
pdf 10,64 Mo amenagement_ecomobilite.pdf
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Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises
pdf 2,76 Mo air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-07-2022.pdf
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Courrier du milieu familial - Été 2023
pdf 183 Ko courrier-mf-juillet2023.pdf
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Info-emploi - Décembre 2025 - Centre-du-Québec
pdf 1,56 Mo BUL_IMT_17_CQC_2025-12.pdf