Résultats de recherche

l’horizon 2035, la Société du Plan Nord s’est engagée à contribuer à la mise en place de mécanismes devant permettre de consacrer 50 % du territoire du Plan…

troisième rang des six MRC de la région, derrière les Sept-Rivières (38 %) et la Manicouagan (34 %), mais devant la Minganie (7 %), le Golfe-du-Saint-Laurent…

la garde physique de cet enfant ou non. Pour être admissible à l’enquête, la séparation parentale devait succéder à une cohabitation des parents au moins…

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

la pauvreté et l'exclusion (2009), « Prendre la mesure de la pauvreté, Proposition d'indicateurs devant servir à mesurer la pauvreté, les…

Le bénéficiaire s’engage à : − garantir et faciliter en tout temps toute activité de vérification devant être effectuée dans le cadre du programme par la…

22 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC : MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX (MSSS). (2021). S’allier devant l’itinérance. Plan d’action interministériel en…

glace sur une entorse, utiliser son bronchodilatateur avant une activité) 7. Réagir adéquatement devant des situations potentiellement dangereuses (ex. :…

re des éleveurs durant laquelle ils ont l’occasion de comparer leurs animaux et de les présenter devant un juge qui les classe selon des critères préétablis…

est à éviter. Advenant que le consensus soit plus difficile à atteindre et que le comité se trouve devant une impasse, le Guide présente dorénavant quelques…