Résultats de recherche

leur effet dissuasif; - le fait que la criminalité antérieure du contrevenant le cas échéant, est liée à une problématique sous-jacente nouvellement révélée…

du travail font l’objet de discussions. Les modalités d’application soulèvent des questionnements liés au fait de devoir remplir une déclaration de revenus,…

est important de souligner que le développement langagier dont il est ici question est directement lié aux compétences transversales de l’ordre de la…

souligner que le développement de l'émergence de l'écrit dont il est ici question est directement lié aux compétences transversales de l'ordre de…

31 décembre 2025. Il est fixé à 9,65 $ pour la période du 1er janvier au 31 mars 2026. Allocation liée au protocole CPE-CISSS/CIUSSS Le barème par jour…

Carmant Ministre responsable Allocation forfaitaire Frais de repas Autres frais inhérents Dépenses liées à des personnes Frais de déplacement au Québec…

incivilités ne permet pas de supprimer le sentiment d’insécurité. Les incivilités sont également liées à la qualité de la forme urbaine. Ainsi, des espaces…

incluant l’argumentaire appuyant le choix de telle entité plutôt qu’une autre ; • ses décisions liées à la procédure et à la méthodologie de l’évaluation…

inspq.qc.ca/zoonoses/rage), il trouvera, entre autres choses, une représentation des niveaux de risque liés à la maladie de la rage selon les secteurs…

le Conseil du Trésor sur l’évolution du projet Northvolt et les engagements financiers qui y sont liés. » Conformément à l’article 47 de la Loi sur l’accès…