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Révision des taux du salaire minimum au 1er mai 2025 - Analyse d'impact réglementaire

pdf 0,95 Mo 2025-0007_air.pdf

pas de mesures d’accompagnement prévues? X SOMMAIRE EXÉCUTIF TABLE DES MATIÈRES LISTE DES TABLEAUX LISTE DES FIGURES LISTE DES SIGLES 1. DÉFINITION DU…

Mise à jour : 5 février 2025

Rapport sur la situation financière du Québec – 3e trimestre de 2025-2026

pdf 735 Ko TRIMFR_SIFIN_3T_25-26.pdf

budget de mars 2026. 3. Il s’agit des emprunts à long terme émis entre le 1er avril 2025 et le 6 mars 2026. Rapport sur la situation financière du Québec 3e…

Mise à jour : 18 mars 2026

Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

pdf 4,59 Mo regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-mars2025.pdf

dans l’une des listes de contrôle du système Socrate : • liste de contrôle des élèves étrangers sans droit à la gratuité; • liste de contrôle des élèves…

Mise à jour : 16 avril 2025

Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

pdf 3,52 Mo regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-dec2024.pdf

dans l’une des listes de contrôle du système Socrate : • liste de contrôle des élèves étrangers sans droit à la gratuité; • liste de contrôle des élèves…

Mise à jour : 20 décembre 2024

Guide du grand-livre général 2024-25

pdf 766 Ko Guide-Grand-livre-general-2024-2025.pdf

Introduction Liste des comptes modifiés Liste des comptes désactivés Liste des comptes retirés pour le RFA 2024-2025 Structure du plan comptable du grand…

Mise à jour : 18 octobre 2024

Analyse d'impact réglementaire - Chapitre I.1, Efficacité énergétique, Partie 8

pdf 0,97 Mo 2023-0187_air.pdf

directeur/MERN-Mise-niveau-2026-plan-directeur-transition-energetique.pdf…

Mise à jour : 27 octobre 2023

Analyse d’impact réglementaire – Règlements modifiant principalement le Règlement relatif à l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement de certains projets

pdf 914 Ko air-evaluation-examen-impacts-environnement-certains-projets-03-2026.pdf

certains projets Analyse d’impact réglementaire, 2026 Table des matières Table des matières _______________________________________________________ ii Liste…

Mise à jour : 25 mars 2026

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2,75 Mo regime-budgetaire-cegep-2022-2023-mars-2023.pdf

sur le budget 2022-2023. Un montant de 3 950 000 $ en 2022-2023, en 2023-2024, en 2024-2026, en 2025-2026 et en 2026-2027 est prévu pour cette mesure. Volet…

Mise à jour : 4 avril 2023

Fonds pour bâtir des communautés plus sécuritaires - Rapport public annuel - Résultats 2023

pdf 664 Ko rapport_public_annuel_2023_Fonds_pour_batir_des_communautes_securitaires.pdf

M$ aux 10 plus grandes municipalités du Québec pour les exercices financiers 2022-2023 à 2025-2026, selon la répartition suivante : Municipalités 2022-2023…

Mise à jour : 3 octobre 2024

Analyse d’impact réglementaire « Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Plan d’action 2022-2025

pdf 823 Ko air-plan-amiante-residus-miniers-07-2022.pdf

ainsi que 4 millions de dollars supplémentaires, soit 2 millions par année pour les exercices 2025-2026 et 2026-2027. 2 Les deux parties du plan d’action se…

Mise à jour : 20 août 2025

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Révision des taux du salaire minimum au 1er mai 2025 - Analyse d'impact réglementaire

Rapport sur la situation financière du Québec – 3e trimestre de 2025-2026

Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

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Guide du grand-livre général 2024-25

Analyse d'impact réglementaire - Chapitre I.1, Efficacité énergétique, Partie 8

Analyse d’impact réglementaire – Règlements modifiant principalement le Règlement relatif à l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement de certains projets

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

Fonds pour bâtir des communautés plus sécuritaires - Rapport public annuel - Résultats 2023

Analyse d’impact réglementaire « Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Plan d’action 2022-2025

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