Résultats de recherche

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la densité résidentielle nette à l’intérieur des périmètres d’urbanisation

pdf 302 Ko FIC_orientation_4_densite_residentielle.pdf

Mise à jour : 31 octobre 2025

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2025-2026 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 635 Ko RO-BC-RSGE-25-26-VF-vf.pdf

réelle de 2024-2025 considérée par le Ministère, déclarée dans l’État de l’occupation et des présences réelles des enfants du RFA 2024-2025; 3) l’occupation…

Mise à jour : 18 juillet 2025

Suites données aux recommandations. Exemplarité des ordres professionnels en matière de mobilité interprovinciale, article 42, par. 3, et règlement de l’article 94 q du Code des professions

pdf 277 Ko RecomSuites_ExemplariteOrdresALEC_2025.pdf

94 q du Code des professions _COMMISSAIRE À L’ADMISSION AUX PROFESSIONS_ JUILLET 2025 Document approuvé le 14 juillet 2025 André Gariépy, avocat, F.Adm.A.,…

Mise à jour : 26 août 2025

AINFR_2025-11424.xlsx

xlsx 7,85 Mo AINFR_2025-11424.xlsx

2024-12 2025-01 Lien vers 2025-01 2025-02 Lien vers 2025-02 2025-03 Lien vers 2025-03 2025-04 Lien vers 2025-04 2025-05 Lien vers 2025-05 2025-06 Lien vers …

Mise à jour : 11 décembre 2025

Paramètres du régime d’imposition des particuliers pour l’année d’imposition 2026

pdf 370 Ko AUTFR_RegimeImpot2026.pdf

Novembre 2025 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISSN 2368-8815 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2025 I Table des matières 1. Indexation du régime…

Mise à jour : 27 novembre 2025

Programme d'aide au développement du transport collectif - Rapport d'exploitation annuel -Guide et glossaire

pdf 358 Ko guide-et-glossaire.pdf

Mise à jour : 10 décembre 2025

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'Information

pdf 464 Ko decision_F2025193.pdf

d'administration qui ont quitté leur poste à partir du 1e janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2025. Combien se sont ajouté au courant de l'année…

Mise à jour : 25 février 2026

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'Information

pdf 464 Ko decision_F2025193.pdf

d'administration qui ont quitté leur poste à partir du 1e janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2025. Combien se sont ajouté au courant de l'année…

Mise à jour : 25 février 2026

Rapport annuel de gestion 2020-2021 – Office des professions du Québec

pdf 8,81 Mo RAG-Office-des-professions-2020-21-accessible.pdf

gouv.qc.ca/commissaire/resultats-verifications/portraits https://www.opq.gouv.qc.ca/commissaire/resultats-verifications/portraits…

Mise à jour : 3 décembre 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les services de garde éducatifs à l'enfance

pdf 696 Ko 2025-0187_air.pdf

le Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance Ministère de la Famille 26 septembre 2025 3 SOMMAIRE EXÉCUTIF a. Définition du problème Dans le…

Mise à jour : 21 novembre 2025

Résultats de recherche

Filtres

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la densité résidentielle nette à l’intérieur des périmètres d’urbanisation

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2025-2026 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

Suites données aux recommandations. Exemplarité des ordres professionnels en matière de mobilité interprovinciale, article 42, par. 3, et règlement de l’article 94 q du Code des professions

AINFR_2025-11424.xlsx

Paramètres du régime d’imposition des particuliers pour l’année d’imposition 2026

Programme d'aide au développement du transport collectif - Rapport d'exploitation annuel -Guide et glossaire

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'Information

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'Information

Rapport annuel de gestion 2020-2021 – Office des professions du Québec

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les services de garde éducatifs à l'enfance

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca