Résultats de recherche

Convention et des coûts de cette BASE DE RÉFÉRENCE, qu'ils procèdent à un examen de tous les registres, dont les registres de consommation énergétique,…

disponible pour obtenir un rendement énergétique supérieur. Elle est améliorée lorsque, pour produire un même bien ou service, moins d’énergie est utilisée.…

ca/entreprises-et-travailleurs-autonomes/obtenir-renseignements-entreprise/recherche-registre-entreprises/acceder-registre-entreprises 12 Ministère de la…

tenir à jour un carnet d’entretien. La forme, le contenu et les modalités de tenue et de révision de même que les personnes qui peuvent l’établir sont…

e. Ainsi, par souci de justice et d'équité, il est opportun que cette mesure s'applique avec les mêmes règles que les dépenses de recherche et…

divulgation Le Ministère, de même que chaque employé, prendra les mesures appropriées pour éviter la divulgation des numéros de compte de centre de…

tenir des comptes et des registres appropriés et précis pour chacun des projets réalisés dans le cadre du programme. Le Ministère doit avoir accès à ces…

d’un ordre professionnel soient exercées uniquement par un tel membre; - Ne pas être inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics…

d’autres témoignant des mêmes aspects du mode de vie d’un groupe à une même période. Par exemple, des biens présentant la même fonction ou le même usage, ou…

majorité des renseignements de santé ou de services sociaux qui concernent une même personne serait accessible à cette dernière, de même qu’à certaines…