Résultats de la recherche
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Rapport de recherche – La transition de carrière des artistes de la scène du Québec : enjeux et besoins
pdf 8,73 Mo RA-transition-carriere-artistes-MCC.pdf
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Modèle d’appel d’offres public - Projet d’économie d’énergie garantie
docx 185 Ko modele-appel-offres-projet-economies-energie-garanties.docx
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Rapport de suivi de la consultation publique sur les plans d’aménagement forestier intégré opérationnels (PAFIO) du Saguenay–Lac-Saint-Jean
pdf 2,40 Mo RA_PAFIO-2020_SLSJ_MFFP.pdf
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Rapport d'examen de plainte
pdf 364 Ko Rapport_5109-20-001.pdf
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Annexes budgétaires d’investisssements et procédures afférentes - Année scolaire 2021-2022
pdf 1,46 Mo Annexes-budgetaires-2021-2022.pdf
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Bilan de la mise en oeuvre du Programme Objectif Emploi
pdf 1,86 Mo BI_Objectif_emploi.pdf
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Mémoire du RESI au Comité d’étude sur le respect des principes de la Loi sur la laïcité de l’État et sur les influences religieuses
pdf 2,02 Mo RESI_reseau-education-sexe-identite.pdf
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Comité d’agrément des programmes de formation à l’enseignement (CAPFE) transitoire
/gouvernement/ministeres-organismes/education/coordonnees-structure/organismes-lies/programme-formation-enseignement
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2024-077 – Documents concernant les projets de règlement PS-2447 et S-2447 de la Ville de Mirabel
pdf 9,07 Mo DAI_2024-077_ville_mirabel.pdf
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Politique d’investissement intégrale du Fonds Capital ressources naturelles et énergie
/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/fonds-capital-ressources-naturelles-energie