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  • Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2013-2014

    pdf 5,20 Mo debourses-2013-2014.pdf

    ........... 208 Exploitation des logements pour les Inuits ...............................................................................................…

    Mise à jour : 31 octobre 2022

  • État des connaissances - Projet de parc national des Monts-Pyramides

    pdf 19,25 Mo RA_Etat-connaissances_Ulittaniujalik.pdf

    d’étude 66 Le craton du grand nord 66 Zone de cisaillement 69 L'orogène des torngat 69 géoLogie éconoMique 69 géoLogie du quateRnaiRe 70 notionS de BaSe…

    Mise à jour : 16 octobre 2023

  • Budget de dépenses 2018-2019 - Les infrastructures publiques du Québec, mars 2018

    pdf 4,72 Mo 8-Infrastructures_publiques_du_Quebec-2018-2028.pdf

    pour la construction de 3 000 nouveaux logements sociaux. Cette mesure s’inscrit dans le cadre de l’objectif du gouvernement du Québec d’accroître l’accès à…

    Mise à jour : 26 novembre 2024

  • Rapport final du comité de transition de la Ville de Longueuil - Bâtir une ville - Destination Longueuil

    pdf 568 Ko rapport_ctl.pdf

    fleuve Saint-Laurent, dont une partie des berges est aménagée en un parc linéaire. Cinq marinas sont ins- tallées sur son littoral. Un parc provincial de…

    Mise à jour : 2 août 2010

  • Documents-mention-sexe-janvier2022-CF-20230515-001.pdf

    pdf 781 Ko Documents-mention-sexe-janvier2022-CF-20230515-001.pdf

    santé, de l’éducation, du logement, des loisirs. On a besoin de documents légaux pour s’inscrire à l’école, pour consulter une professionnelle de la santé,…

    Mise à jour : 20 juin 2023

  • Plan de classification

    pdf 0,92 Mo PL-plan-classification-MRIF.pdf

    Hébergement (réservation autorisation de dépassement), hôtel 11 Cours de langue 12 Allocation de logement 13 Allocation de fonction 14 Frais d’adhésion à des…

    Mise à jour : 5 octobre 2021

  • Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie québécoise sur la recharge de véhicules électriques

    pdf 0,91 Mo 2023-0127_air.pdf

    12 US Department of Energy. National Plug-In Electric Vehicle Infrastructure Analysis, 2017…

    Mise à jour : 13 septembre 2023

  • 2311013-301_-_Document_final_7.6.1.pdf

    pdf 13,12 Mo 2311013-301_-_Document_final_7.6.1.pdf

    1556 Figure 9.30 Groupe de quatres personnes (de gauche à droite) : inconnue, Thérèse Vaillancourt, in- connu, inconnue et employé du garage Léveillé, devant…

    Mise à jour : 13 décembre 2023

  • Frais liés aux activités de formation, colloques et congrès – Avril à juin 2024

    pdf 345 Ko GAB_frais_formation_colloques_congres.pdf

    166 Québec (Québec) G1S 4S2 148,75 $ Formation d'Alias Formation Inc. portant sur l'application Adobe InDesign Direction de la politique fiscale et…

    Mise à jour : 15 mai 2025

  • Méthode d'évaluation de l'intérêt patrimonial des immeubles et sites patrimoniaux

    pdf 1,86 Mo Guide-methode_evaluation_IP_immeubles_sites.pdf

    érigée dans la seconde moitié du XVIIIe siècle, en est une illustration notamment par son corps de logis en maçonnerie de pierre, son faible dégagement par…

    Mise à jour : 24 mars 2023

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