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RA_20260203_aide-hors-programme-gaz.pdf

pdf 10,40 Mo RA_20260203_aide-hors-programme-gaz.pdf

demande d’accès à l’information reçue le 14 janvier 2026 pour laquelle vous souhaitez obtenir : « [les] montants hors programme de PSPGNR (sous forme de…

Mise à jour : 10 février 2026

Projet de règlement modifiant le Régime pédagogique de l'éducation préscolaire, de l'enseignement primaire et de l'enseignement secondaire

pdf 76 Ko 2024-0238_memoire.pdf

pédagogique FGJ. Les mesures entreraient en vigueur le 1er juillet 2025 (une application à partir de l’année scolaire 2025-2026). 2- Raison d’être de…

Mise à jour : 11 février 2025

S'unir pour un mieux-être collectif : plan d'action interministériel en santé mentale 2022-2026

pdf 1,88 Mo PLAN-Sunir-mieux-etre-collectif-2022-2026.pdf

organismes communautaires formés en détection du risque de dangerosité des personnes présentant une détresse psychologique. 7.4 Former et outiller les…

Mise à jour : 14 juin 2022

Démarche de gestion des actifs municipaux (en eau)

docx 608 Ko TXT_demarche_gestion_actifs_municipaux_eau.docx

Entre 2024 et 2026, la (Ville ou municipalité) est tenue d’adopter une démarche (le présent document) ayant pour objectif de déposer un premier plan de…

Mise à jour : 3 septembre 2024

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants (version

pdf 246 Ko 2023-0050_memoire.pdf

encadrant les véhicules auxquels cela s’applique, est maintenant prévu dans la LQE, suite à la sanction de la Loi visant principalement à renforcer …

Mise à jour : 27 avril 2023

L’équité, la diversité et l’inclusion dans l’admission aux professions

pdf 1,97 Mo DocReflexion_EDIAdmis_2026.pdf

L’ADMISSION AUX PROFESSIONS _COMMISSAIRE À L’ADMISSION AUX PROFESSIONS_ FÉVRIER 2026 Document approuvé le 18 février 2026 André Gariépy, avocat, F.Adm.A.,…

Mise à jour : 18 février 2026

Bilan 2021-2022 de l’action climatique du gouvernement du Québec

pdf 1,11 Mo bilan-2021-2022-action-climatique-quebec.pdf

rte/plan-mise-oeuvre-2021-2026.pdf?1651700299…

Mise à jour : 24 juillet 2024

Analyse d’impact règlementaire du Règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles

pdf 1,87 Mo air-redevances-elimination-matieres-residuelles-08-2022.pdf

et d’améliorer les pratiques pour assurer une application conforme de l’ensemble des redevances. Cette modification a pour objectif de faciliter …

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d’impact règlementaire des projets de règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1,38 Mo air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-01-2022.pdf

Plastiques 70 % 75 % 80 % 68 % 73 % 78 % 80 % en 2026 Métaux 75 % 80 % 85 % 75 % 80 % 85 % 20 % en 2026 Verre 65 % 75 % 80 % 63 % 73 % 78 % 90 % en 2026…

Mise à jour : 20 août 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice de l’enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA)

pdf 886 Ko enffada-rapport-etape-2025.pdf

communautés 2ELGBTQQIA, sans délai, pour établir un plan d’action visant à prévenir et à éradiquer toutes formes de violences à leur encontre. Participer au…

Mise à jour : 22 janvier 2026

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Démarche de gestion des actifs municipaux (en eau)

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants (version

L’équité, la diversité et l’inclusion dans l’admission aux professions

Bilan 2021-2022 de l’action climatique du gouvernement du Québec

Analyse d’impact règlementaire du Règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles

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