Résultats de recherche

assurer une synergie nationale entre les différents programmes de formation, et à s’assurer que ceux-ci répondent aux besoins actuels et futurs des…

renforcer l’accompagnement des entreprises dans l’adoption de pratiques durables. Les réalisations ci­dessous vous démontrent comment la Direction régionale…

scolaire de l'année scolaire suivant celle où il a atteint l'âge de 6 ans. Les modifications mentionnées ci-dessus entrent en vigueur le 1er…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-2.1), ci-après Loi sur l’accès. En effet, nous avons…

par le lot 6 437 512 (rue du Fort-de- Beaumont), mesurant 25,75 mètres; Contenant en superficie 33,8 mètres carrés. Le tout, comme montré sur le plan préparé…

égard, en ce qui concerne le premier et le quatrième point de votre demande, nous vous transmettons ci-joint les documents demandés et détenus par le…

présente, nous donnons suite à votre demande d'accès reçue le 4 avril 2025, telle que reformulée le 8 avril dernier et visant à obtenir : Depuis le…

ca/cdn-contenu/gouvernement/MCE/dossiers-soumis-conseil-ministres/2023-0160_air.pdf 2 Vous trouverez ci-joint copie de l’avis relatif au recours prévu à la…

ca/cdn-contenu/gouvernement/MCE/dossiers-soumis-conseil-ministres/2023-0160_air.pdf 2 Vous trouverez ci-joint copie de l’avis relatif au recours prévu à la…

de titres de documents comportant des recommandations au Conseil exécutif ou au Conseil du trésor; 8° l’ordre du jour d’une réunion du Conseil exécutif, du…