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réalisation du projet intitulé « Bureau de consultation 2022-2027 », et ce, dans le cadre du Fonds d'initiatives autochtones IV, volet Soutien à la cons…

Québec et son apport dans la lutte aux changements climatiques Mémoire déposé dans le cadre de la consultation pour le plan d’électrification et de…

Numéro d‘entreprise du Québec Date d‘immatriculation NEQ NEQ 3 3 3 3 A A A A M M J J Loi sur la publicité légale des entreprises (RLRQ, c. P-44.1) 1…

d’étrangers. Cela étant dit, venons-en à l’objet de cette consultation. La démarche du Comité Nous avons accepté de participer modestement à la consultation…

☐ 6.7 Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non…

avancée est le coût nul et l’économie nulle. 4.6. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et des économies La consultation…

des coûts et des économies. 4.6. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et d’économies Les parties prenant n’ont pas été …

Québec. 110 p. Ce document est accessible sur Internet à l’adresse suivante : mffp.gouv.qc.ca/publications/faune/surveillance-maladie-faune-2011-2014.pdf. ©…

l’ébauche, la révision, la correction et la publication. La préparation représente une étape essentielle à la réus- site des étapes ultérieures. La publicati…

coûts d’un regroupement multidisciplinaire de consultants nécessaire à la réalisation des travaux prévus plutôt que le coût d’un seul et unique consultant…