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donnerait aux partenaires la possibilité de s’inscrire dans la reprise des activités courantes de santé publique et de finaliser les livrables pour lesquels…

de bois, les tables locales de gestion intégrée des ressources et du territoire (TLGIRT) et la consultation distincte des communautés autochtones, ont été…

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dont au moins certains des composants (code, paramètres finaux, documentation, etc.) sont rendus publiquement accessibles et ce, dans un cadre de licences et…

négociations entre organismes publics, sur l’économie, sur l’administration de la justice et la sécurité publique, sur les décisions administratives ou…

I/M Type de contrat Nature du contrat Numéro SEAO Titre Date de conclusion du contrat Date de publication du contrat Municipalité du soumissionnaire Montant…

1 Mémoire dans le cadre de la consultation pour l’élaboration du prochain plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la…

avis ou une recommandation qui lui ont été faits, à sa demande, depuis moins de dix ans, par un consultant ou par un conseiller sur une matière de sa…

Il peut s’avérer utile comme outil de consultation et de communication puisque l’information financière y est synthétisée. Le rapport financier peut être con…

Comité consultatif sur les enjeux constitutionnels du Québec au sein de la fédération canadienne Par Catherine Doucet et Éric Bouchard Septembre 2024 1 La…