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ministère de la Sécurité publique du Québec ont publié en 20163 six rapports sur la récidive/reprise des personnes qui leur avaient été confiées en…

S QUÉBEC (2019b). Consultation Tarif 2020 – Sommaire. [En ligne]. [https://www.eeq.ca/wp- content/uploads/SE_consultations_2020_VF.pdf]. ÉCO ENTREPRISES…

seront touchées par la modification du RSCTSC et du RPRT ont été consultées concernant l’avis de cessation lors de la période de consultation sur le…

s, et surtout ceux des régions, pour rendre les programmes modulables aux réalités régionales; Consulter les personnes diplômées dans le processus de…

Le lecteur peut également consulter ce rapport sur le site Web de l’Office à l’adresse suivante :…

qu’il siégeait à huis-clos ou s’ils sont visés par une ordonnance de non- divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985, c.…

alors qu’il siégeait à huis-clos ou s’ils sont visés par une ordonnance de non-divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. Art. 54 Dans un document,…

limités de l’information reçue auprès de ses sociétés mères ou filiales à part entière, d’agences de publicité, de détaillants, de courtiers ou de…

PLAN D’ACTION GOUVERNEMENTAL EN CULTURE 2018-2023 La présente publication est accessible dans le site Web du ministère de la Culture et des Communications,…

organisation. 4.6. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et de revenus additionnels Cette analyse d’impact réglementaire…