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Guide sur le programme Fonds pour l'eau potable et le traitement des eaux usées (FEPTEU)

pdf 519 Ko guide_feptu_2.pdf

procédé que ce soit et sa traduction, même partielles, sont interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. https://www.mamh.gouv.qc.ca Table des…

Mise à jour : 14 avril 2022

2023-177 – Les dates des rencontres, leurs comptes rendus incluant annexes du bureau de projet en érosion et en submersion côtière, bureau régional de coordination gouvernemental Iles de la Madeleine du MAMH, depuis août 2023

pdf 3,14 Mo DAI_2023-177_dates_rencontres_comptes_rendus.pdf

vous informons que des documents relevant davantage de la compétence du ministère de la Sécurité publique ont été recensés. Suivant l’article 48 de la Loi…

Mise à jour : 15 février 2024

0065-01-2024.pdf

pdf 1,13 Mo 0065-01-2024.pdf

Contrat de gré à gré Services professionnels 2024-01-29 1805307 Évaluation et estimation des coûts * CONSULTANTS LEGICO-CHP INC. Laval 60 000,00 $ 60 000,00…

Mise à jour : 22 février 2024

out document interne (politiques, directives, procédures, notes internes, power point, guides d'application, protocoles, instructions de travail, manuels internes, listes de vérification, organigrammes de processus (flow charts), tableaux de suivi, gaba

pdf 5,89 Mo 25-746_Diffusion.pdf

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 643-7095 Ligne sans frais : 1 866 747-6626 Ce document peut être consulté sur le site Web du Ministère :…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Changement de destination

xls 3,14 Mo FO_changement-destination.xls

(La Sarre - Panneaux) 53 08 850001 051-0-002 Papiers de publication Kruger inc. (Bromptonville) 427 05 510002 041-0-005 Papiers de publication Kruger inc.…

Mise à jour : 9 octobre 2024

1. L'indice de force des écoles (IFEZ) et l'indice de dispersion des écoles (IDEZ) utilisés dans le calcul temporaire de la cote Z au secondaire pour les étudiants en 5e secondaire en juin 2022

pdf 2,27 Mo 23-31_Diffusion.pdf

le Ministère ne détient aucune statistique relative à l’IFEZ ou à l’IDEZ. Nous vous invitons à consulter les informations diffusées par le Bureau de…

Mise à jour : 21 août 2023

Diverses statistiques 2022-2023 (effectifs, nb programmes, admissions, etc.) sur les établissements scolaires suivants : Cégep du Vieux Montréal, Cégep Lionel Groulx, Collège Dawson, Collège Vanier, Cegep John Abbott College et Collège LaSalle.

pdf 0,91 Mo 24-366_Diffusion.pdf

autres établissements, nous vous invitons à consulter le tableau ci-dessous. Pour en savoir davantage sur le détail des programmes, nous vous invitons à cons…

Mise à jour : 23 octobre 2024

Analyse d'impact règlementaire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certains régimes de retraite à l’application de dispositions de la Loi sur les régimes complémentaires de retraite

pdf 412 Ko 2022-0201_air.pdf

Retraite Québec 7 juin 2022 SOMMAIRE EXÉCUTIF a. Définition du problème Jusqu’au 30 avril 2021, Publications Globe and Mail Inc. (le Globe and Mail) offrait…

Mise à jour : 17 août 2022

Mémoire concernant le Projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 83 Ko compensation_atteinte_milieux_humides_hydriques_autres_dispositions_reglementaires_memoire.pdf

compétition intermunicipale et l’étalement urbain. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autr es parties prenantes Rencontres de consultation Les…

Mise à jour : 8 juillet 2021

Rapport-maitrise-francais-collegial.pdf

pdf 1,07 Mo Rapport-maitrise-francais-collegial.pdf

donnée à l’ACFAS, mai 2021. https://www.profweb.ca/publications/recits/la-retroaction-audio-un-suivi-personnalise https://www.profweb.ca/publications/recits/…

Mise à jour : 10 mars 2023

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2023-177 – Les dates des rencontres, leurs comptes rendus incluant annexes du bureau de projet en érosion et en submersion côtière, bureau régional de coordination gouvernemental Iles de la Madeleine du MAMH, depuis août 2023

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Analyse d'impact règlementaire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certains régimes de retraite à l’application de dispositions de la Loi sur les régimes complémentaires de retraite

Mémoire concernant le Projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

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